Motion M-1392 (176e)

Pour plus d’espaces de liberté pour chiens en Ville de Genève

Objet : M 1392-176 Date : 05 décembre 2018 Refusé

Motion du 5 décembre 2018 de MM. et Mmes Simon Brandt, Patricia Richard, Michèle Roullet, Nicolas Ramseier, Stefan Gisselbaek, Renate Cornu, Sophie Courvoisier, Véronique Latella, Guy Dossan, Florence Kraft-Babel, Rémy Burri, Michel Nargi, Georges Martinoli et Manuel Alonso Unica: «Pour plus d’espaces de liberté pour chiens en Ville de Genève».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2024

Voir la séance n°53 (181ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.05.2019

Voir la séance n°60 (176ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.12.2018

Voir la séance n°28 (176ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
31 octobre 2023
Terminé

Rapport 1392 A concernant l'objet M-1392 (176e)

Pour plus d’espaces de liberté pour chiens en Ville de Genève