Motion M-1405 (176e)

Appliquons maintenant les engagements de Genève en matière de droits humains

Objet : M 1405-176 Date : 05 février 2019 Terminé

Motion du 5 février 2019 de MM. et Mmes Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Tobias Schnebli, Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Morten Gisselbaek, Brigitte Studer et Gazi Sahin: «Appliquons maintenant les engagements de Genève en matière de droits humains!»

À télécharger

Motion m-1405(PDF - 118.48 Ko)
Motion m-1405-1(PDF - 93.52 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2025

Voir la séance n°4 (183ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°57 (181ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2019

Voir la séance n°2 (177ème)Voir la séance n°4 (177ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.02.2019

Voir la séance n°40 (176ème)Voir la séance n°42 (176ème)

Urgence refusée. Reportée.

Documents associés

Rapport

10 janvier 2022

Terminé

Rapport 1405 A/B concernant l'objet M-1405 (176e)

Appliquons maintenant les engagements de Genève en matière de droits humains

Rapport de commission M-1405 AB(PDF - 163.39 Ko)

Réponse

10 avril 2025

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1405 (176e)

Appliquons maintenant les engagements de Genève en matière de droits humains

Réponse du Conseil administratif M-1405(PDF - 542.7 Ko)

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