Motion M-1408 (176e)

Pour une prise en charge des enfants et des jeunes de 4 à 15 ans pendant les vacances scolaires

Objet : M 1408-176 Date : 05 février 2019 Terminé

Motion du 5 février 2019 de M. et Mmes Jannick Frigenti Empana, François Mireval, Maria Pérez et Corinne Goehner-da Cruz: «Pour une prise en charge des enfants et des jeunes de 4 à 15 ans pendant les vacances scolaires».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.09.2022

Voir la séance n°14 (180ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021

Voir la séance n°45 (178ème)

Motion acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2020

Voir la séance n°7 (178ème)Voir la séance n°9 (178ème)

Urgence acceptée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.02.2019

Voir la séance n°40 (176ème)Voir la séance n°42 (176ème)

Urgence acceptée. Reportée.

Documents associés

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relatif à l'objet
M 1408-176
22 juin 2020
Terminé

Rapport 1408 A concernant l'objet M-1408 (176e)

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Réponse
relative à l'objet
M 1408-176
24 novembre 2021
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1408 (176e)

Pour une prise en charge des enfants et des jeunes de 4 à 15 ans pendant les vacances scolaires

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