Motion M-1416 (176e)

Pour des cafés suspendus dans les établissements municipaux

Objet : M 1416-176 Date : 27 février 2019 Refusé

Motion du 27 février 2019 de MM. et Mmes Simon Brandt, Patricia Richard, Michèle Roullet, Pierre Gauthier, Michel Nargi, Véronique Latella, Nicolas Ramseier, Stefan Gisselbaek, Renate Cornu, Guy Dossan, Florence Kraft-Babel et Georges Martinoli: «Pour des cafés suspendus dans les établissements municipaux».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023

Voir la séance n°24 (181ème)

Motion amendée par la commission refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

Renvoi direct à la commission des finances.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.02.2019

Voir la séance n°46 (176ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
30 novembre 2020
Terminé

Rapport 1416 A concernant l'objet M-1416 (176e)

Pour des cafés suspendus dans les établissements municipaux