Motion M-1419 (176e)

Pour un Village des créateurs dans la zone industrielle des Charmilles

Objet : M 1419-176 Date : 27 mars 2019 Terminé

Motion du 27 mars 2019 de Mmes et MM. Marie Barbey-Chappuis, Alain de Kalbermatten, Alia Chaker Mangeat, Jean-Charles Lathion, Léonard Montavon, Lionel Ricou, Jean-Luc von Arx, Anne Carron et Fabienne Beaud: «Pour un Village des créateurs dans la zone industrielle des Charmilles».

À télécharger

Motion m-1419(PDF - 75.38 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°41 (182ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2024

Voir la séance n°07 (182ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°52 (176ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

26 mars 2024

Terminé

Rapport 1419 A concernant l'objet M-1419 (176e)

Pour un Village des créateurs dans la zone industrielle des Charmilles

Rapport de commission M-1419 A(PDF - 613.21 Ko)

Réponse

21 novembre 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1419 (176e)

Pour un Village des créateurs dans la zone industrielle des Charmilles

Réponse du Conseil administratif M-1419(PDF - 565.22 Ko)

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