Motion M-1422 (176e)

Pour une zone artisanale et industrielle des Charmilles innovante

Objet : M 1422-176 Date : 27 mars 2019 Terminé

Motion du 27 mars 2019 de Mmes et MM. Alia Chaker Mangeat, Eric Bertinat, Uzma Khamis Vannini, Maria Pérez, Albane Schlechten, Daniel Sormanni, Vincent Schaller, Pierre Gauthier, Manuel Alonso Unica et Alain de Kalbermatten: «Pour une zone artisanale et industrielle des Charmilles innovante».

À télécharger

Motion m-1422(PDF - 69.89 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°41 (182ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2024

Voir la séance n°07 (182ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°52 (176ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

26 mars 2024

Terminé

Rapport 1422 A concernant l'objet M-1422 (176e)

Pour une zone artisanale et industrielle des Charmilles innovante

Rapport de commission M-1422 A(PDF - 590.6 Ko)

Réponse

21 novembre 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1422 (176e)

Pour une zone artisanale et industrielle des Charmilles innovante

Réponse du Conseil administratif M-1422(PDF - 557.25 Ko)

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