Motion M-1423 (176e)

Pour des écopoints complets

Objet : M 1423-176 Date : 27 mars 2019 Refusé

Motion du 27 mars 2019 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Omar Azzabi, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini et Delphine Wuest: «Pour des écopoints complets!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2024

Voir la séance n°53 (181ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°52 (176ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
17 août 2022
Terminé