Motion M-1440 (176e)

Projet de réinsertion sociale Le Wagon sur la voie de Saint-Jean: départ immédiat

Objet : M 1440-176 Date : 16 mai 2019 Refusé

Motion du 16 mai 2019 de MM. et Mmes Yasmine Menétrey, Amar Madani, Daniel Sormanni, Thomas Zogg, Jean-Pascal Cattin, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas et Danièle Magnin: «Projet de réinsertion sociale Le Wagon sur la voie de Saint-Jean: départ immédiat!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.03.2024

Voir la séance n°45 (181ème)

Motion refusée (vote nominal).

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2019

Voir la séance n°5 (177ème)Voir la séance n°8 (177ème)

Urgence acceptée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2019

Voir la séance n°2 (177ème)Voir la séance n°4 (177ème)

Urgence acceptée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.05.2019

Voir la séance n°62 (176ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1440-176
02 août 2021
Terminé

Rapport 1440 A concernant l'objet M-1440 (176e)

Projet de réinsertion sociale Le Wagon sur la voie de Saint-Jean: départ immédiat

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