Motion M-1466 (177e)

Pour des motions en lien avec leur temps

Objet : M 1466-177 Date : 08 octobre 2019 Terminé

Motion du 8 octobre 2019 de Mmes et MM. Souheil Sayegh, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat, Jean-Luc von Arx, Marie Barbey-Chappuis, Fabienne Beaud, Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Léonard Montavon, Lionel Ricou, Pierre Scherb, Daniel Sormanni, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini, Patricia Richard et Maria Casares: «Pour des motions en lien avec leur temps».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2020

Voir la séance n°50 (177ème)

Transformée en PRD-263.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.10.2019

Voir la séance n°16 (177ème)Voir la séance n°20 (177ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement.


Documents associés

Rapport
09 mars 2020
Terminé

Rapport 1466 A concernant l'objet M-1466 (177e)

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