Motion M-1471 (177e)

Déploiement du CEVA et transport individuel motorisé: des mesures sont nécessaires

Objet : M 1471-177 Date : 14 octobre 2019 Au Conseil administratif

Motion du 14 octobre 2019 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Delphine Wuest, Ahmed Jama, Maria Casares, Ulrich Jotterand, Alia Chaker Mangeat, Maria Pérez, Jean-Luc von Arx, Léonard Montavon, Marie Barbey-Chappuis et Anne Carron: «Déploiement du CEVA et transport individuel motorisé: des mesures sont nécessaires».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2025

Voir la séance n°50 (182ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2019

Voir la séance n°25 (177ème)Voir la séance n°28 (177ème)

Urgence acceptée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°22 (177ème)Voir la séance n°24 (177ème)

Urgence acceptée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.10.2019

Voir la séance n°20 (177ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1471-177
29 août 2023
Terminé

Rapport 1471 A concernant l'objet M-1471 (177e)

Déploiement du CEVA et transport individuel motorisé: des mesures sont nécessaires

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