Motion M-1502 (177e)

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.10.2024

Voir la séance n°18 (182ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2021

Voir la séance n°11 (179ème)Voir la séance n°12 (179ème)

Ouverture de la discussion acceptée. Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°43 (177ème)Voir la séance n°46 (177ème)

Urgence acceptée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2020

Voir la séance n°40 (177ème)Voir la séance n°42 (177ème)

Urgence acceptée. Reportée.