Motion M-1513 (177e)

Caserne des Vernets – non à la surdensification – pour un projet équilibré

Objet : M 1513-177 Date : 03 mars 2020 Refusé

Motion du 3 mars 2020 de Mmes et MM. Brigitte Studer, Corinne Goehner-da Cruz, Gazi Sahin, Maria Casares, Alfonso Gomez et Delphine Wuest: «Caserne des Vernets – non à la surdensification – pour un projet équilibré».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°42 (180ème)

Motion refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°43 (177ème)Voir la séance n°46 (177ème)

Urgence refusée. Reportée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1513-177
10 novembre 2022
Terminé

Rapport 1513 A concernant l'objet M-1513 (177e)

Caserne des Vernets – non à la surdensification – pour un projet équilibré

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