Motion M-1520 (177e)

Pour une meilleure accessibilité et une signalétique appropriée pour les événements et espaces communaux

Objet : M 1520-177 Date : 04 mars 2020 Terminé

Motion du 4 mars 2020 de Mmes et MM. Annick Ecuyer, Maria Pérez, Morten Gisselbaek, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Tobias Schnebli, Dalya Mitri Davidshofer et Delphine Wuest: «Pour une meilleure accessibilité et une signalétique appropriée pour les événements et espaces communaux».

À télécharger

Motion m-1520(PDF - 142.15 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°41 (182ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2023

Voir la séance n°66 (180ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°46 (177ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

03 avril 2023

Terminé

Rapport 1520 A concernant l'objet M-1520 (177e)

Pour une meilleure accessibilité et une signalétique appropriée pour les événements et espaces communaux

Rapport de commission M-1520 A(PDF - 629.83 Ko)

Réponse

12 décembre 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1520 (177e)

Pour une meilleure accessibilité et une signalétique appropriée pour les événements et espaces communaux

Réponse du Conseil administratif m-1520(PDF - 545.17 Ko)

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