Motion M-1567 (178e)

Pour la protection du patrimoine musical enregistré: la Ville s’engage

Objet : M 1567-178 Date : 27 octobre 2020 Terminé

Motion du 27 octobre 2020 de Mmes Brigitte Studer, Maryelle Budry, Corinne Bonnet-Mérier, Monica Granda et M. Daniel Sormanni: «Pour la protection du patrimoine musical enregistré: la Ville s’engage».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2025

Voir la séance n°4 (183ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°60 (181ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.10.2020

Voir la séance n°20 (178ème)Voir la séance n°22 (178ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des arts et de la culture.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1567-178
07 juin 2021
Terminé

Rapport 1567 A concernant l'objet M-1567 (178e)

Pour la protection du patrimoine musical enregistré: la Ville s’engage

Réponse
relative à l'objet
M 1567-178
15 mai 2025
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1567 (178e)

Pour la protection du patrimoine musical enregistré: la Ville s’engage

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