Motion M-1571 (178e)

Epiciers-dépanneurs, ne laissons pas la situation s’aggraver

Objet : M 1571-178 Date : 28 octobre 2020 Terminé

Motion du 28 octobre 2020 de M. Eric Bertinat: «Epiciers-dépanneurs, ne laissons pas la situation s’aggraver».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.03.2024

Voir la séance n°49 (181ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2024

Voir la séance n°34 (181ème)Voir la séance n°36 (181ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.02.2022

Voir la séance n°39 (179ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2021

Voir la séance n°52 (178ème)Voir la séance n°55 (178ème)

Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.10.2020

Voir la séance n°22 (178ème)

Annoncée.

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M 1571-178
28 février 2024
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1571 (178e)

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