Rapport 1578 A concernant l'objet M-1578 (178e)

Pour l’utilisation de bitume vert de couleurs claires

Objet : M 1578-178 Date : 24 juillet 2023 Terminé

Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la motion du 25 novembre 2020 de Mmes et MM. Yves Herren, Bénédicte Amsellem, Matthias Erhardt, Vincent Milliard, Charlotte Nicoulaz, Jacqueline Roiz, Valentin Dujoux, Leyma Milena Wisard Prado, Denis Ruysschaert, Olivier Gurtner, Brigitte Studer, Alain de Kalbermatten, Jean-Luc von Arx, Maxime Provini, Patricia Richard, Sébastien Aeschbach, Ana Maria Barciela Villar, Uzma Khamis Vannini et Daniel Sormanni: «Pour l’utilisation de bitume vert de couleurs claires».

À télécharger

Rapport de commission M-1578 A(PDF - 615.51 Ko)

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Objet

M 1578-178

25 novembre 2020

Terminé

Motion M-1578 (178e)

Pour l’utilisation de bitume vert de couleurs claires

Motion m-1578(PDF - 209.51 Ko)
Motion m-1578-1(PDF - 72.88 Ko)

Réponse

M 1578-178

21 mars 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1578 (178e)

Pour l’utilisation de bitume vert de couleurs claires

Réponse du Conseil administratif m-1578(PDF - 543.43 Ko)

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