Motion M-1589 (178e)

Un coup de main bienvenu! Levons les contrôles de stationnement pour les véhicules d'entreprises et d'artisans

Objet : M 1589-178 Date : 19 janvier 2021 Terminé

Motion du 19 janvier 2021 de Mme et MM. Eric Bertinat, Vincent Schaller, Pierre Scherb, Didier Lyon, Christo Ivanov, Pascal Altenbach et Marie-Agnès Bertinat: «Un coup de main bienvenu! Levons les contrôles de stationnement pour les véhicules d'entreprises et d'artisans».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2021

Voir la séance n°4 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.03.2021

Voir la séance n°39 (178ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2021

Voir la séance n°34 (178ème)Voir la séance n°36 (178ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1589-178
05 février 2021
Terminé

Rapport 1589 A concernant l'objet M-1589 (178e)

Un coup de main bienvenu! Levons les contrôles de stationnement pour les véhicules d'entreprises et d'artisans

Réponse
relative à l'objet
M 1589-178
05 mai 2021
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1589 (178e)

Un coup de main bienvenu! Levons les contrôles de stationnement pour les véhicules d'entreprises et d'artisans

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.