Pour que les travaux de commissions entrent pleinement dans le XXIe siècle
Objet : M 1603-178
Date : 10 mars 2021
Inscrit à l’ordre du jour
Motion du 10 mars 2021 de Mmes et MM. Nicolas Ramseier, Sebastian Aeschbach, Vincent Latapie, Alia Meyer, Patricia Richard, Brigitte Studer et Marie-Agnès Bertinat: «Pour que les travaux de commissions entrent pleinement dans le XXIe siècle».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2022
Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.03.2021
Annoncée.