Motion M-1647 (179e)

Sécuriser et aménager l’accès à l’école et à l’espace de vie enfantine des Ouches

Objet : M 1647-179 Date : 17 novembre 2021 Rapport inscrit à l’ordre du jour

Motion du 17 novembre 2021 de Mme et MM. Christian Steiner, Daniel Sormanni, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Amar Madani: «Sécuriser et aménager l’accès à l’école et à l’espace de vie enfantine des Ouches».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.11.2021

Voir la séance n°24 (179ème)

Renvoi sans débat à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.11.2021

Voir la séance n°22 (179ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
13 décembre 2022
Inscrit à l’ordre du jour

Rapport 1647 A concernant l'objet M-1647 (179e)

Sécuriser et aménager l’accès à l’école et à l’espace de vie enfantine des Ouches