Motion M-1677 (179e)

Phosphore un jour, phosphore toujours

Objet : M 1677-179 Date : 30 mars 2022 Refusé

Motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Alain Miserez, Kevin Schmid, Maxime Provini, Alain de Kalbermatten, Alia Chaker Mangeat, Fabienne Aubry-Conne, Anne Carron, Jean-Luc von Arx et Luc Zimmermann: «Phosphore un jour, phosphore toujours».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.03.2024

Voir la séance n°49 (181ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.09.2022

Voir la séance n°12 (180ème)

Renvoi en urgence et sans débat à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2022

Voir la séance n°50 (179ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
26 février 2024
Terminé

Rapport 1677 A concernant l'objet M-1677 (179e)

Phosphore un jour, phosphore toujours