Motion M-1698 (179e)

Des places de livraison modulables pour le désengorgement de nos routes

Objet : M 1698-179 Date : 23 mai 2022 Terminé

Motion du 23 mai 2022 de MM. Alain Miserez, Maxime Provini, Kevin Schmid, John Rossi, Daniel Sormanni, Vincent Schaller et Luc Barthassat: «Des places de livraison modulables pour le désengorgement de nos routes».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.04.2026

Voir la séance n°60 (183ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2024

Voir la séance n°22 (182ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.03.2024

Voir la séance n°49 (181ème)

Renvoi en urgence et sans débat à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2023

Voir la séance n°64 (180ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2022

Voir la séance n°60 (179ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1698-179
25 septembre 2024
Terminé

Rapport 1698 A concernant l'objet M-1698 (179e)

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Réponse
relative à l'objet
M 1698-179
11 mars 2026
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1698 (179e)

Des places de livraison modulables pour le désengorgement de nos routes

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