Motion M-1733 (180e)

Du bambou et du frais

Objet : M 1733-180 Date : 05 octobre 2022 Refusé

Motion du 5 octobre 2022 de Mmes et MM. Alain Miserez, Fabienne Beaud, Jean-Luc von Arx, Anne Carron, Alain de Kalbermatten, Fabienne Aubry-Conne, Luc Zimmermann, Alia Chaker Mangeat, Marie-Agnès Bertinat, Daniel Sormanni, Pierre Scherb, Luc Barthassat, Vincent Schaller, Florence Kraft-Babel, Maxime Provini, John Rossi, Ruzanna Tarverdyan, Yves Herren, Livia Zbinden et Théo Keel: «Du bambou et du frais».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.10.2023

Voir la séance n°21 (181ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.03.2023

Voir la séance n°54 (180ème)

Renvoi en urgence et sans débat à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.10.2022

Voir la séance n°20 (180ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
01 septembre 2023
Terminé