Motion M-1736 (180e)

Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux

Objet : M 1736-180 Date : 05 octobre 2022 Terminé

Motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux».

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Motion m-1736(PDF - 71.01 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°56 (181ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.10.2023

Voir la séance n°21 (181ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°38 (180ème)

Renvoi en urgence et sans débat à la commission des travaux et des constructions.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.10.2022

Voir la séance n°20 (180ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

16 août 2023

Terminé

Rapport 1736 A concernant l'objet M-1736 (180e)

Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux

Rapport de commission M-1672 A-M-1679 A-M-1736 A-PR-1558 A(PDF - 3.37 Mo)

Réponse

21 mars 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1736 (180e)

Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux

Réponse du Conseil administratif m-1736(PDF - 1.81 Mo)

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