Rapport 1741 A concernant l'objet M-1741 (180e)

Un marché couvert à la ZIC

Objet : M 1741-180 Date : 01 avril 2024 Terminé

Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la motion du 29 novembre 2022 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Vincent Schaller, Marie-Agnès Bertinat, Didier Lyon, Pascal Altenbach, Christo Ivanov, Pierre Scherb, Amanda Ojalvo, Dorothée Marthaler Ghidoni, Oriana Brücker et Christel Saura: «Un marché couvert à la ZIC».

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Documents associés

Objet
M 1741-180
29 novembre 2022
Refusé

Motion M-1741 (180e)

Un marché couvert à la ZIC