Rapport 175 A concernant l'objet M-175 (158e)

Gratuité des prêts de disques

Objet : M 175-158 Date : 07 mai 2002 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'étudier la motion de MM. Daniel Künzi, Christian Zaugg, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann et Eustacia Cortorreal, renvoyée en commission le 25 juin 2001, intitulée: «En avant la musique (gratuité des prêts de disques)!»

À télécharger

Rapport de commission Annexes M-175 A(PDF - 442.73 Ko)
Rapport de commission M-175 A(PDF - 140.82 Ko)
Rapport de commission M175(PDF - 49.3 Ko)

Documents associés

Objet

M 175-158

14 mars 2001

Terminé

Motion M-175 (158e)

Gratuité des prêts de disques

Motion M175(PDF - 49.3 Ko)

Réponse

M 175-158

23 février 2004

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-175 (158e)

Gratuité des prêts de disques

Réponse du Conseil administratif M-175 M-339(PDF - 696.64 Ko)

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