Motion M-1767 (180e)

Ne scindons pas le parc Bertrand en deux

Objet : M 1767-180 Date : 26 avril 2023 Reporté

Motion du 26 avril 2023 de Mmes et MM. Christo Ivanov, Vincent Schaller, Cathy Jacquier, Danièle Magnin, Pascal Altenbach, Daniel Sormanni, Didier Lyon, Eric Bertinat, Daniel Dany Pastore, Amar Madani et Christian Steiner: «Ne scindons pas le parc Bertrand en deux!»

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°57 (181ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reporté.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023

Voir la séance n°25 (181ème)Voir la séance n°26 (181ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reportée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.04.2023

Voir la séance n°60 (180ème)

Annoncée.