Ne scindons pas le parc Bertrand en deux
Objet : M 1767-180
Date : 26 avril 2023
Reporté
Motion du 26 avril 2023 de Mmes et MM. Christo Ivanov, Vincent Schaller, Cathy Jacquier, Danièle Magnin, Pascal Altenbach, Daniel Sormanni, Didier Lyon, Eric Bertinat, Daniel Dany Pastore, Amar Madani et Christian Steiner: «Ne scindons pas le parc Bertrand en deux!»
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reporté.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023
Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.04.2023
Annoncée.