Motion M-1795 (181e)

Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine

Objet : M 1795-181 Date : 06 septembre 2023 Terminé

Motion du 6 septembre 2023 de Mmes et MM. Amar Madani, Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Christian Steiner, Daniel Dany Pastore, Gabriela Sonderegger et Jean-François Albanesi: «Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°41 (182ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2024

Voir la séance n°10 (182ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.10.2023

Voir la séance n°16 (181ème)Voir la séance n°18 (181ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.09.2023

Voir la séance n°12 (181ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1795-181
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Rapport 1795 A concernant l'objet M-1795 (181e)

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Réponse
relative à l'objet
M 1795-181
11 décembre 2024
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1795 (181e)

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