Rapport 1795 A concernant l'objet M-1795 (181e)

Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine

Objet : M 1795-181 Date : 24 juin 2024 Terminé

Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 6 septembre 2023 de Mmes et MM. Amar Madani, Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Christian Steiner, Daniel Dany Pastore, Gabriela Sonderegger et Jean-François Albanesi: «Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine».

À télécharger

Rapport de commission M-1795 A(PDF - 589.25 Ko)

Documents associés

Objet

M 1795-181

06 septembre 2023

Terminé

Motion M-1795 (181e)

Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine

Motion m-1795-1(PDF - 73.9 Ko)
Motion m-1795(PDF - 74 Ko)

Réponse

M 1795-181

11 décembre 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1795 (181e)

Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine

Réponse du Conseil administratif M-1795(PDF - 60.8 Ko)

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