Recyclage des emballages plastiques dans le ménage
Motion du 29 novembre 2023 de Mmes et MM. Ana Maria Barciela Villar, Marc Dalphin, Elena Ursache, Laurence Corpataux, Leyma Milena Wisard Prado, Bernard Delacoste, Charles-Antoine Kuszli, Omar Azzabi, Timothée Fontolliet, Paule Mangeat, Olivier Gurtner, Bineta Ndiaye, Monica Granda, Gazi Sahin et Christian Zaugg: «Recyclage des emballages plastiques dans le ménage».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2026
Transformée en résolution R-332 et refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024
Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023
Annoncée.