Rapport 194 A concernant l'objet M-194 (158e)

Réorganisation du Secrétariat du Conseil municipal

Objet : M 194-158 Date : 14 février 2002 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion de MM. Bernard Paillard, Pierre Losio, Guy Dossan, Mmes Hélène Ecuyer, Barbara Cramer, Nicole Bobillier et M. Guy Mettan, renvoyée en commission le 9 octobre 2001, intitulée: «Réorganisation du Secrétariat du Conseil municipal».

À télécharger

Rapport de commission M-194 A1(PDF - 68.67 Ko)
Rapport de commission PL-7176(PDF - 118.1 Ko)
Rapport de commission lettre SG+organi(PDF - 131.16 Ko)
Rapport de commission cahier des charges(PDF - 66.98 Ko)

Documents associés

Objet

M 194-158

16 mai 2001

Accepté

Motion M-194 (158e)

Réorganisation du Secrétariat du Conseil municipal

Motion M194(PDF - 49.39 Ko)

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