Adhésion de la Ville de Genève à Actares
Objet : M 267-159
Date : 20 février 2002
Terminé
Motion de MM. Gérard Deshusses, Jacques François, Bernard Lescaze, Didier Bonny, Alain Marquet et Mme Liliane Johner: «Adhésion de la Ville de Genève à Actares».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.09.2003
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.05.2002
Renvoi à la commission des finances.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2002
Annoncée.