Régulation scientifique de la population des pigeons
Objet : M 268-159
Date : 20 février 2002
Terminé
Motion de MM. Roman Juon, Gérard Deshusses, Olivier Coste et Roger Deneys: «Régulation scientifique de la population des pigeons». (Rapport M-268 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2007
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2005
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2002
Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2002
Annoncée.