Motion M-276 (159e)

L'ethnographie sur le P + R de Sécheron?

Objet : M 276-159 Date : 13 mars 2002 Terminé

Motion de M. Michel Ducret: «L'ethnographie sur le P + R de Sécheron?»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.01.2003

Voir la séance n°36 (160ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.05.2002

Voir la séance n°63 (159ème)

Motion acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.03.2002

Voir la séance n°51 (159ème)

Annoncée.


Documents associés

Réponse
20 novembre 2002
Terminé