Motion M-279 (159e)

Pour la paix cathodique et le retour en eaux calmes à TV Léman bleu

Objet : M 279-159 Date : 16 avril 2002 Terminé

Motion de MM. Pierre Maudet, Gérard Deshusses, Jean-Pierre Oberholzer, Christian Zaugg, Mmes Alexandra Rys et Liliane Johner: «Pour la paix cathodique et le retour en eaux calmes à TV Léman bleu». (Rapport M-279 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.09.2003

Voir la séance n°11 (161ème)

Motion acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2002

Voir la séance n°53 (159ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'informatique et de la communication.


Documents associés

Rapport
17 juin 2003
Terminé

Rapport 279 A concernant l'objet M-279 (159e)

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Réponse
29 mars 2007
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-279 (159e)

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