Motion M-280 (159e)

Contrat de gestion pour la patinoire des Vernets

Objet : M 280-159 Date : 16 avril 2002 Terminé

Motion de MM. Jean-Pierre Oberholzer, Pierre Reichenbach, Georges Queloz, Peter Pirkl, Pierre Maudet et Didier Bonny: «Contrat de gestion pour la patinoire des Vernets».

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Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.05.2003

Voir la séance n°55 (160ème)

Retirée des suspens de la commission des finances le renvoi à cette dernière n'ayant pas été formellement voté.

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2002

Voir la séance n°4 (160ème)

Renvoi à la commission des travaux avec le solde de la propositon PR-213.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2002

Voir la séance n°53 (159ème)

Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.

Documents associés

Réponse
relative à l'objet
M 280-159
22 mai 2002
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-280 (159e)

Contrat de gestion pour la patinoire des Vernets

Rapport
relatif à l'objet
M 280-159
06 mai 2003
Terminé

Rapport 280 A concernant l'objet M-280 (159e)

Contrat de gestion pour la patinoire des Vernets

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