Motion M-286 (159e)

Création cinématographique

Objet : M 286-159 Date : 17 avril 2002 Terminé

Motion de MM. Daniel Künzi, Georges Breguet, Jean-Charles Lathion, Bernard Lescaze, Bernard Paillard, Mmes Marie-France Spielmann et Virginie Keller Lopez: «Pour une augmentation des crédits de la Ville de Genève à la création cinématographique». (Rapport M-286 A.)

À télécharger

Motion M286(PDF - 63.16 Ko)
Motion M286-1(PDF - 45.5 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.03.2006

Voir la séance n°45 (163ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2003

Voir la séance n°3 (161ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2002

Voir la séance n°13 (160ème)

Renvoi à la commission des arts et de la culture.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2002

Voir la séance n°55 (159ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

18 avril 2003

Terminé

Rapport 286 A concernant l'objet M-286 (159e)

Création cinématographique

Rapport de commission M-286 A(PDF - 16.71 Ko)

Réponse

23 janvier 2006

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-286 (159e)

Création cinématographique

Réponse du Conseil administratif M-286(PDF - 50.67 Ko)

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