Motion M-287 (159e)

Vélos électriques pour les fonctionnaires

Objet : M 287-159 Date : 17 avril 2002 Terminé

Motion de MM. Roman Juon et Roger Deneys: «Aussi des vélos électriques pour les fonctionnaires!»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2002

Voir la séance n°13 (160ème)

Motion amendée et acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2002

Voir la séance n°55 (159ème)

Annoncée.


Documents associés

Réponse
04 avril 2007
Terminé