Motion M-296 (159e)

Délégué communal à la prévention

Objet : M 296-159 Date : 29 avril 2002 Terminé

Motion de Mmes Alexandra Rys, Alice Ecuvillon, Odette Saez, MM. Didier Bonny, Jacques Finet, André Fischer, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni et Guy Savary: «Pour la création d'un poste de délégué communal à la prévention». (Rapport M-296 A.)

À télécharger

Motion M296(PDF - 51.97 Ko)
Motion M296-1(PDF - 10.9 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010

Voir la séance n°04 (168ème)

Pris acte.

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Renvoyée au Conseil administratif pour complément de réponse.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°14 (162ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2002

Voir la séance n°17 (160ème)

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2002

Voir la séance n°57 (159ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

20 juillet 2004

Terminé

Rapport 296 A concernant l'objet M-296 (159e)

Délégué communal à la prévention

Rapport de commission M-296 A(PDF - 30.13 Ko)

Réponse

03 avril 2007

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-296 (159e)

Délégué communal à la prévention

Réponse du Conseil administratif M-296(PDF - 9.28 Ko)

Réponse

12 mai 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-296 (159e)

Délégué communal à la prévention

Réponse du Conseil administratif M-296(PDF - 9.28 Ko)

Rechercher un document