Motion M-298 (159e)

Système de récupération des déchets

Objet : M 298-159 Date : 29 avril 2002 Terminé

Motion de MM. Jean-Charles Lathion et Robert Pattaroni: «Pour un système de récupération des déchets organisé et cohérent au service des usagers». (Rapport M-298 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.04.2008

Voir la séance n°55 (165ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2003

Voir la séance n°15 (161ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2002

Voir la séance n°18 (160ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2002

Voir la séance n°57 (159ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 298-159
23 septembre 2003
Terminé

Rapport 298 A concernant l'objet M-298 (159e)

Système de récupération des déchets

Réponse
relative à l'objet
M 298-159
05 mars 2008
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-298 (159e)

Système de récupération des déchets

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