Motion M-300 (159e)

A tort et en travers (panneaux d'affichage publicitaires)

Objet : M 300-159 Date : 15 mai 2002 Terminé

Motion de MM. Alain Gallet, Roberto Broggini, Damien Sidler, Alain Marquet, Didier Bonny, Alain Dupraz, François Sottas, Gérard Deshusses, Roger Deneys, Mmes Christina Matthey, Liliane Johner, Marie Vanek et Sandrine Salerno: «A tort et en travers (panneaux d'affichage publicitaires)». (Rapport M-300 A.)

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Motion M300(PDF - 53.73 Ko)
Motion M300-1(PDF - 7.92 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2006

Voir la séance n°13 (164ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.03.2006

Voir la séance n°46 (163ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2002

Voir la séance n°20 (160ème)Voir la séance n°21 (160ème)

Renvoi à la commission des travaux.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.05.2002

Voir la séance n°61 (159ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

14 février 2006

Terminé

Rapport 300 A concernant l'objet M-300 (159e)

A tort et en travers (panneaux d'affichage publicitaires)

Rapport de commission M-300 A(PDF - 108.57 Ko)

Réponse

23 août 2006

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-300 (159e)

A tort et en travers (panneaux d'affichage publicitaires)

Réponse du Conseil administratif M-300(PDF - 16.02 Ko)

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