Groupes de travail et de concertation
Objet : M 306-159
Date : 25 mai 2002
Refusé
Motion de Mmes Alexandra Rys, Odette Saez, MM. Jean-Charles Lathion et Jacques Finet: «Groupes de travail et de concertation: qui, quoi, pourquoi, comment?»
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2002
Refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.05.2002
Annoncée.