Aménagement vert du square de Sainte-Clotilde
Objet : M 311-160
Date : 07 juin 2002
Refusé
Motion de M. Michel Ducret: «Pour un aménagement vert du square de Sainte-Clotilde».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.11.2014
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2002
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2002
Annoncée.