Protection de la faune sauvage en ville
Objet : M 312-160
Date : 05 juin 2002
Terminé
Motion de M. Georges Breguet et Mme Vanessa Ischi Kaplan: «Notre ville abrite une faune sauvage, celle-ci mérite notre protection!» (Rapport M-312 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2003
Motion amendée par la commission aceeptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2002
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2002
Annoncée.