Faciliter la compréhension des projets d'urbanisme
Motion de M. Roman Juon, Mmes Sandrine Salerno, Annina Pfund, MM. Roger Deneys, Olivier Coste, Mme Nicole Bobillier, MM. Daniel Sormanni, Jean-Louis Fazio, Mme Virginie Keller Lopez, MM. Gérard Deshusses, René Grand et Mme Melissa Rebetez: «Des outils modernes pour faciliter la compréhension des projets d'urbanisme, d'aménagements urbains et d'architecture (bis)».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2004
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2003
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2002
Renvoi à la commission de l'informatique et de la communication.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2002
Annoncée.