Ordre du jour
Objet : M 323-160
Date : 12 septembre 2002
Retiré
Motion de MM. Roman Juon, Gérard Deshusses, René Grand, Jean-Louis Fazio, Roger Deneys, Mmes Nicole Bobillier et Annina Pfund: «Pour épuiser nos ordres du jour, utilisons la mort subite!»
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.01.2003
Retirée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2002
Annoncée.