Scooters
Objet : M 325-160
Date : 12 septembre 2002
Refusé
Motion de MM. Roger Deneys, Bruno Martinelli, Alain Gallet et Mme Annina Pfund: «Vroum, vroum… mais il y a scooters et scooters…»
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.01.2003
Refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2002
Annoncée.