Motion M-377 (161e)

Pointe de la Jonction: pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat

Objet : M 377-161 Date : 23 juin 2003 Terminé

Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Monique Cahannes et M. Gérard Deshusses: «La pointe de la Jonction : cahier des charges pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat». (Rapport M-377 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.02.2006

Voir la séance n°39 (163ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2005

Voir la séance n°58 (162ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.09.2003

Voir la séance n°12 (161ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2003

Voir la séance n°6 (161ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 377-161
22 mars 2005
Terminé

Rapport 377 A concernant l'objet M-377 (161e)

Pointe de la Jonction: pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat

Réponse
relative à l'objet
M 377-161
18 janvier 2006
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-377 (161e)

Pointe de la Jonction: pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat

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