Rapport 381 A concernant l'objet M-381 (156e)

Théâtre de la Comédie

Objet : M 381-156 Date : 17 octobre 2006 Terminé

Rapport de la commission des beaux- arts chargée d’examiner la motion de Mme Marie Vanek, MM. Jean-Pierre Lyon, Bernard Paillard, Didier Burkhardt et Guy Valance, renvoyée en commission le 20 avril 1999, intitulée: «Annulation des licenciements du personnel technique et administratif du Théâtre de la Comédie».

À télécharger

Rapport de commission M-381 A(PDF - 66.57 Ko)

Documents associés

Objet

M 381-156

13 janvier 1999

Refusé

Motion M-381 (156e)

Théâtre de la Comédie

Motion M381a(PDF - 72.47 Ko)
Motion M381-1(PDF - 8.83 Ko)

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