Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-398 (161e)

Un espace vert aux Chaumettes

Objet : M 398-161 Date : 25 février 2004 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Alexandra Rys, MM. Guillaume Barazzone, Didier Bonny, Michel Chevrolet, Guy Mettan et Lionel Ricou, acceptée par le Conseil municipal le 3 décembre 2003, intitulée: «Un espace vert aux Chaumettes… avant la fin des procédures juridiques».

À télécharger

Documents associés

Objet
M 398-161
08 octobre 2003
Terminé

Motion M-398 (161e)

Un espace vert aux Chaumettes