Rapport 406 A concernant l'objet M-406 (161e)

Obstacles sur la voirie et gabarit SIS

Objet : M 406-161 Date : 24 mai 2004 Terminé

Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de MM. Roberto Broggini, Sébastien Bertrand, Pierre Rumo et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyée en commission le 3 décembre 2003, intitulée: «Obstacles sur la voirie et gabarit SIS».

À télécharger

Rapport de commission M-406 A(PDF - 426.56 Ko)

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Objet

M 406-161

08 octobre 2003

Terminé

Motion M-406 (161e)

Obstacles sur la voirie et gabarit SIS

Motion M406(PDF - 49.56 Ko)
Motion M406-1(PDF - 10.43 Ko)

Réponse

M 406-161

15 mai 2005

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-406 (161e)

Obstacles sur la voirie et gabarit SIS

Réponse du Conseil administratif M-406(PDF - 404.95 Ko)

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